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incomplète, sont de principe exclues, dans la mesure où il ne réside
du côté de l'auteur aucun tort pouvant être avéré intentionnel ou
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2.
Renvois et liens hypertextes
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le cas de renvois directs ou indirects vers des sites Internet
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et raisonnable d'empêcher l'exploitation d'un contenu éventuellement
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internet destinées à être reliées n'a été reconnu illégal au moment
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l'établissement de liens hypertextes. Cette remarque est valable
pour tous liens et renvois établis sur le propre site internet de
l'auteur, ainsi que pour les inscriptions étrangères effectuées dans
les livres d'hôtes, les forums de discussions et listes de
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3.
Droits d'auteur et d'identification
L'auteur est tenu de respecter, par toutes publications de
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vidéo et textes produits par lui-même, ou encore d'avoir recours à
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Protection des données
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s'engage alors expressément à exposer ces données à tout visiteur de
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cadre de l’impression ou des indications comparables telles que
l’adresse postale, les numéros de téléphone et de fax ainsi que les
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pas autorisé. Les recours légaux contre l’expéditeur de ce que l’on
appelle des Spam Mails sont expressément réservés en cas d’atteinte
à cette interdiction.
5.
Efficacité des droits de cette exclusion de responsabilité
Cette exclusion de responsabilité est à considérer comme faisant
partie du site à part entière, auquel il a été fait référence sur
cette page. Si toutefois des parties ou des formulations isolées de
ce texte ne correspondaient pas ou plus à la situation juridique en
vigueur, ou encore, si celles-ci étaient incomplètes, le reste du
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